Structure


LA structure de l’AEP

L'Association étudiante de Polytechnique porte désormais un nom épicène qui reflète mieux ses membres. L'image de l'Association a été modernisée pour représenter ce changement de nom. Une nouvelle structure, intégrant un conseil central à la structure décisionnelle et renforçant le rôle des régies, est mise en oeuvre.

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Conseil des gouverneurs

Le Conseil des gouverneurs existe pour superviser les budgets et les investissements à long terme approuvés par le Conseil d’administration, pour faire respecter le Règlement général sur les structures, élections et procédures de l’Association en conformité avec la Loi sur les compagnies du Québec et la Loi sur l’accréditation et le financement des associations étudiantes et pour assurer la continuité au sein de l’Association. Le Conseil des gouverneurs peut :

  • demander une vérification comptable par le vérificateur de son choix ;

  • demander une assemblée générale spéciale ;

  • consulter tous les livres de l’Association sans préavis ;

  • assurer une pression morale sur le Conseil d’administration. »

Extrait du Règlement général sur les structures, élections et procédures de l’Association des étudiants de Polytechnique inc.

Le Conseil des gouverneurs se compose du président de l’Association et de quatre gouverneurs


CONSEIL D’ADMINISTRATION

Le conseil d’administration est l’autorité de l’Association et en administre les affaires.

Il assure la surveillance et le contrôle sur toutes les activités de l’Association, ainsi que sur ses instances, organes, dirigeants, agents ou employés.

Il passe ou autorise, au nom de l’Association, toutes espèces de contrats permis par la loi.

Il règle toute question relative au bon fonctionnement de l’Association, notamment quant aux membres, quant à la tenue des assemblées et aux activités de tout organisme sous la juridiction de l’Association.

Il autorise ou ratifie tout acte juridique posé par l’Association. Il contrôle complètement tous les biens et privilèges de l’Association.

Il autorise, approuve, modifie ou rejette tout budget ou dépense, incluant les budgets et autorisations de dépenses du conseil central et des commissions, régies, comités et bureaux. Il ratifie les orientations proposées par le conseil central et adopte les orientations ayant une incidence financière ou organisationnelle.

 

Conseil Central

Le Conseil central encadre les opérations de l’Association.

Il règle, de prime abord, toute question relative aux prises de position et aux activités de l’Association, ainsi qu’aux comités sous son autorité. Il recommande au conseil d’administration toutes orientations n’ayant pas d’incidence financière ou organisationnelle.

Vous pouvez trouver les dates des séances du Conseil central sur le calendrier du site internet.